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Marques déposées par CCI de Meurthe-et-Moselle
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ACACIAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACACIAM
CCI de Meurthe-et-Moselle

Numéro de dépôt :
4618347
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2030
ACACIAM de CCI de Meurthe-et-Moselle

Présentation de la marque ACACIAM

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par CCI de Meurthe-et-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACACIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est CCI de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 53 rue Stanislas - 54000 - Jarville la Malgrange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric TAVERNE domicilié(e) 53 rue Stanislas - 54000 - Nancy - France.

La marque ACACIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIAM arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

CCI de Meurthe-et-Moselle a également déposé les autres marques suivantes : Eco Sapiens , NANCY PASSIONS SUCREES


CCI de Meurthe-et-Moselle - 53 rue Stanislas - 54000 - Jarville la Malgrange - France


Monsieur Eric TAVERNE - 53 rue Stanislas - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques.